Un RTT est une journée ou demi-journée de repos attribuée aux salariés travaillant au-delà de la durée légale ou conventionnelle de travail. Avec ce dispositif, tous les collaborateurs qui effectuent des heures supplémentaires se voient accorder des repos compensateurs. Mais concrètement, comment calculer le nombre de jours de RTT ? Quid du calcul des RTT dans le cas d’un salarié à temps partiel ? Lucca vous explique comment bien gérer les RTT dans votre entreprise.
L'article en 1 minute
- Le calcul des RTT est défini par un accord collectif, qui précise les modalités et les méthodes applicables.
- Deux méthodes existent pour calculer les RTT : l’acquisition au réel (basée sur les heures réellement effectuées) et l’acquisition forfaitaire (nombre de jours fixé à l’avance).
- Le calcul des RTT varie selon le temps de travail hebdomadaire : un salarié travaillant au-delà de la durée collective de référence (ex. 35h) peut générer des RTT.
- Les salariés à temps partiel n’ont pas automatiquement droit aux RTT, sauf si un accord collectif prévoit une compensation au prorata de leur temps de travail.
Un RTT est une journée ou demi-journée de repos attribuée aux salariés travaillant au-delà de la durée légale ou conventionnelle de travail. Avec ce dispositif, tous les collaborateurs qui effectuent des heures supplémentaires se voient accorder des repos compensateurs. Mais concrètement, comment calculer le nombre de jours de RTT ? Quid du calcul des RTT dans le cas d’un salarié à temps partiel ? Lucca vous explique comment bien gérer les RTT dans votre entreprise.
L'article en 1 minute
- Le calcul des RTT est défini par un accord collectif, qui précise les modalités et les méthodes applicables.
- Deux méthodes existent pour calculer les RTT : l’acquisition au réel (basée sur les heures réellement effectuées) et l’acquisition forfaitaire (nombre de jours fixé à l’avance).
- Le calcul des RTT varie selon le temps de travail hebdomadaire : un salarié travaillant au-delà de la durée collective de référence (ex. 35h) peut générer des RTT.
- Les salariés à temps partiel n’ont pas automatiquement droit aux RTT, sauf si un accord collectif prévoit une compensation au prorata de leur temps de travail.
Comment calculer le nombre de jours de RTT ?
Deux méthodes sont couramment utilisées pour déterminer les RTT :
- l’acquisition forfaitaire ;
- l’acquisition au réel.
Bon à savoir : Quelle est la différence entre RTT et récupération ? Les heures de récupération compensent une interruption de travail imprévue (ex : intempéries), tandis que les RTT permettent aux salariés à temps plein ou en forfait jours de récupérer les heures travaillées au-delà de 35h/semaine. |
Comment calculer les RTT au forfait ?
Avec la méthode forfaitaire, le nombre de jours de RTT est fixé à l’avance par l’accord RTT. Ainsi, le salarié bénéficie chaque année du même volume de jours de repos.
Par exemple, un accord peut stipuler qu’un salarié a droit à 15 jours de RTT par an.
L’un des principaux avantages de cette approche est la simplicité de gestion du temps de travail. Les RH n’ont pas besoin de suivre précisément, semaine après semaine, le nombre d’heures réellement effectuées pour calculer les RTT.
Comment calculer les RTT au réel ?
Avec cette méthode, les jours de RTT sont attribués progressivement, en fonction des heures de travail réellement effectuées. Dès lors, les salariés n’acquièrent pas de rtt pendant un arrêt de travail pour maladie, sauf disposition spécifique prévue dans l’accord collectif.
L’avantage de cette méthode ? Elle se base sur l’activité réelle : les jours de repos ne sont accordés que si le salarié dépasse effectivement les 35 heures. Cela évite d’attribuer des RTT en cas d’absence (congés, arrêts, etc.) et reflète plus justement l’implication de chacun. Résultat : le nombre de jours peut varier selon les mois et les salariés.
Les RH suivent chaque semaine le temps de travail des salariés afin de calculer leurs droits aux jours de RTT. Concrètement, le salarié génère des RTT dès lors qu’il dépasse une durée collective de référence (par exemple 35 heures), tout en respectant la limite fixée par l’accord en vigueur (par exemple 39 heures).
Exemple de calcul de RTT pour 36h par semaine
Un accord fixe une durée collective de travail à 35 heures par semaine.
L’horaire hebdomadaire du salarié est de 36 heures.
Le salarié acquiert donc 1 heure de RTT par semaine.
Exemple de calcul de RTT pour 39h par semaine
Un accord fixe une durée collective de travail à 36 heures par semaine.
L’horaire hebdomadaire du salarié est de 39 heures.
Le salarié acquiert ainsi 3 heures de RTT par semaine.
Bon à savoir : le calcul des RTT peut également s’effectuer sur la base de la durée légale annuelle de travail, soit 1 607 heures. |
Le cas du calcul des RTT en temps partiel
Généralement, en l’absence d’accord collectif spécifique, un salarié à temps partiel n’a pas droit aux RTT, car il ne dépasse pas la durée légale de 35 heures.
Cependant, si un accord d’entreprise ou de branche prévoit des RTT pour les temps partiels ou fixe une durée collective inférieure à 35 heures, alors le salarié peut y prétendre, souvent au prorata de son temps de travail.
Exemple
Un accord collectif fixe la durée collective de travail à 33 heures par semaine.
Un salarié à temps partiel travaille 30 heures par semaine.
Exceptionnellement, il effectue 34 heures pendant une semaine.
Il pourrait obtenir 1 heure de RTT si l’accord prévoit une telle compensation.
En résumé, pour déterminer le droit au repos compensateur et calculer les RTT de vos salariés, il est indispensable de vérifier la convention collective, l’accord RTT et le contrat de travail du collaborateur.
Gagnez en clarté et en efficacité sur la gestion des congés
Une politique de congés bien encadrée réduit les tensions internes et les erreurs RH. Découvrez comment un outil peut simplifier cette gestion.
