Le calcul des jours de RTT des salariés au forfait jours n’a rien de compliqué. Leur temps de travail étant basé sur un nombre de jours travaillés dans l'année, il suffit de connaître le nombre de week-ends et de jours fériés. Tous les salariés concernés y ont droit, sauf ceux à temps partiel.

Le reste ne change pas. Sauf si vous avez renégocié vos accords, la convention collective est la même que les années précédentes et le nombre de jours de congés payés n’a pas changé non plus.

Comment calculer le nombre de RTT au forfait jours ?

Pour calculer le nombre de jours de RTT auxquels les salariés soumis au forfait jours auront droit cette année, il suffit de se souvenir de ses cours d’algèbre. Prenons le montant de jours travaillés défini dans la Convention de forfait : au maximum 218 jours dans l’année. En retranchant les 218 jours travaillés aux 365 jours de l’année, vous obtenez 147 jours non travaillés sur l’année.

A ces 147 jours non travaillés, il faut soustraire les weekends, les jours fériés ainsi que les congés payés. Le nombre de RTT correspond au résultat de l’opération. Cette méthode de calcul permet d’ajuster le nombre de journées travaillées afin qu’il corresponde au contrat ou à la convention. Si vous êtes soumis à un autre forfait, la méthode fonctionne également.

Comment calculer un forfait jour en cours d’année ?

Pour les salariés au forfait jours arrivés dans les effectifs en cours d’année, le droit à RTT doit être calculé au prorata de leur présence dans l’entreprise.

Le calcul des jours de RTT, une tâche à automatiser

Pourquoi réaliser ce même calcul chaque année quand un logiciel de gestion des congés peut le faire pour vous ?

Pour éviter le risque d’erreurs de calcul

Procéder au calcul manuel des jours de RTT des salariés en forfait jours peut être source d’erreurs. Le montant des RTT dépend par exemple du nombre de jours fériés tombant entre le lundi et le vendredi. Cette donnée change tous les ans. Avec un logiciel de gestion des congés, plus besoin de s’en soucier. Les calendriers et le décompte des jours de RTT sont mis à jour automatiquement.

Pour contrôler automatiquement l’application des règles de gestion de l’entreprise

Le logiciel permet de s’assurer que les droits acquis sont soldés à échéance ou que des jours n’ont pas été pris en trop.

Pour simplifier les exports en paie et les décomptes de titres restaurant

L’outil automatise les nombreuses tâches liées au traitement administratif de la gestion des congés et des absences. Il regroupe les absences et permet ainsi de déterminer le nombre de jours réellement travaillés chaque mois. Ce qui permet d’attribuer le nombre exact de titres-restaurant et de fiabiliser les données qui seront transmises au gestionnaire de paie.

Que faire de jours de RTT non soldés ?

La période de référence généralement appliquée pour poser ses RTT court du 1er janvier au 31 décembre mais il est possible de la calquer sur celle des jours de congés payés.

Le salarié est libre de poser ses jours de RTT comme bon lui semble sous réserve de l’accord de son manager ou de celui des ressources humaines. Si son compteur n’est pas épuisé à la fin de la période de référence, il existe plusieurs solutions :

  • les jours de RTT peuvent être placés sur un compte épargne temps si l’entreprise en dispose ;
  • l’employeur est tenu d’indemniser les RTT non pris si l’activité de l’entreprise a empêché le salarié d’en bénéficier au cours de la période ;
  • un accord de branche peut prévoir le report de ces jours de RTT sur la période suivante ;
  • un accord avec l’employeur peut inviter le salarié à renoncer à une partie des jours de RTT non pris en contrepartie d’une majoration de salaire d’au moins 10 %.

En l'absence de ces dispositifs, les jours non pris sont perdus.

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